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Marques déposées par BONNAUD MICHEL
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SEA WAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA WAVE
BONNAUD MICHEL

Numéro de dépôt :
94513425
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
24/03/2004

Présentation de la marque SEA WAVE

Déposée le 24 mars 1994 par BONNAUD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « SEA WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est BONNAUD MICHEL, domicilié(e) LE MASLEFONT, 87110 LE VIGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BONNAUD - France.

La marque SEA WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA WAVE est expirée depuis le 24 mars 2004.

BONNAUD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SPEED WAVE , ACTU 87 IMMOBILIER , RELAIS


BONNAUD MICHEL - LE MASLEFONT, 87110 LE VIGEN - France


MICHEL BONNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Vêtements - chaussures, chapellerie.Jeux, jouets - articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Véhicules - appareils de locomotion par Terre, par Air ou par Eau

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].